B2B Contract // Contrat B2B





Acceptance of the Mock-ups & development

The purpose of the In-Site Acceptance tests shall be to check that the Mock-ups perform as required in the Technical Specifications.

The In-Plant Acceptance tests shall be conducted by SUPPLIER in conformity with the Acceptance Test Procedure defined in Exhibit A hereto with the attendance of CLIENT’s representative.

If CLIENT’s representative is present at the In-Site Acceptance and the results show that the Mock-up’s acceptance is in accordance with the test procedure, the CLIENT’s representative shall countersign two (2) copies of SUPPLIER’s Acceptance Certificate which shall be issued and presented to him by SUPPLIER at the time and place of testing. One (1) copy shall be retained by CLIENT, and one (1) copy by SUPPLIER, and the Mock-up shall be deemed to be finally accepted by X. If X’s representative fails to sign the Acceptance Certificate without having notified SUPPLIER the reason of such refusal, said Acceptance Certificate shall be signed by SUPPLIER and shall then have the same value and effect as if it had been signed by both Parties.

If for any reason CLIENT's representative is not present for the In-Site Acceptance, SUPPLIER shall proceed with the acceptance tests which shall be deemed to have been carried out in the presence of CLIENT.
Provided that the results of such testing show that the Mock-up is in accordance with the requirements of the test procedure, SUPPLIER shall sign two (2) copies of the Acceptance Certificate mentioning that CLIENT’s representative was not present at such tests. Such Acceptance Certificate shall have the same value and effect as if it had been signed by both Parties.

One (1) copy of the Certificate shall be forwarded to CLIENT and the Product shall be deemed to be finally accepted by CLIENT.

All the travel and living expenses incurred by CLIENT’s representative in connection with any visit shall be borne by CLIENT.

Réception des maquettes et développement

Le but des Tests de réception sur site est de vérifier que les Maquettes fonctionnent conformément aux Spécifications techniques.

Les Tests de réception sur site seront conduits par FOURNISSEUR conformément à la Procédure de tests de réception définie dans l'Annexe A ci-incluse, en présence du représentant de CLIENT.

Si le représentant de CLIENT est présent à la Réception sur site et que les résultats montrent que la réception de la Maquette est conforme à la procédure de tests, le représentant de CLIENT contresignera deux (2) copies du Certificat de réception de FOURNISSEUR, qui lui seront remises sur place par FOURNISSEUR lors des tests. Une (1) copie sera conservée par CLIENT et une (1) copie par FOURNISSEUR et la Maquette sera considérée comme définitivement acceptée par X. Si le représentant de X ne signe pas le Certificat de réception et n'a pas averti FOURNISSEUR des raisons d'un tel refus, ledit Certificat de réception sera signé par FOURNISSEUR et aura alors la même valeur et le même effet que s'il avait été signé par les deux Parties.


Si pour une raison ou pour une autre le représentant de CLIENT n'est pas présent à la Réception sur site, FOURNISSEUR continuera les Tests de réception, qui seront alors considérés comme ayant été effectués en présence de CLIENT.
Si les résultats de ces tests montrent que la Maquette est conforme aux exigences de la procédure de tests, FOURNISSEUR signera deux (2) copies du Certificat de réception précisant que le représentant de CLIENT n'était pas présent lors de ces tests. Ce Certificat de réception aura la même valeur et les mêmes effets que s'il avait été signé par les deux Parties.

Une (1) copie du Certificat sera transmise à CLIENT et le Produit sera considéré comme définitivement accepté par CLIENT.

Tous les frais de déplacement contractés par le représentant de CLIENT à l'occasion de ces visites seront pris en charge par CLIENT.